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Marques déposées par SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES
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ROTOXYD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOXYD
SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES

Numéro de dépôt :
1014241
Date de dépôt :
14/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOXYD

Déposée le 14 avril 1977 par SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOXYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES domicilié(e) (S.A.) Tour "Anjou" 33, Quai National 92806 PUTEAUX - France.

La marque ROTOXYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROTOXYD est expirée depuis le 14 avril 1987.

SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : SPIE , SPIE


SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES - (S.A.) Tour "Anjou" 33, Quai National 92806 PUTEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Inscription - Changement de dénomination n°12918 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12919 - Publication au BOPI

Machines, notamment des appareils pour le traitement des eaux résiduaires.